CERTIFICATION HAS / EVALUATION MEDICO-SOCIALE HAS
NOUVEAU MANUEL DE CERTIFICATION
Notre objectif : la qualité pour simplifier le travail, régler des problèmes qui ne devraient pas exister, avancer dans la réflexion sur les pratiques et coopérer à des solutions avec les professionnels et les usagers. Nos outils et méthodes mettent en débat les pratiques afin de valoriser les métiers des professionnels de santé. L’équipe du Ccecqa mobilise ses ambassadeurs et la Forap sur le nouveau manuel de certification. Agissons ensemble, en confiance, en sécurité !
CCECQA
La “task force” du Ccecqa, ce sont tous ses projets qui, depuis plus de 20 ans, grâce au soutien de ses adhérents et de l’ARS, ont permis d’être présent pour évaluer de grandes thématiques porteuses dans les certifications : culture sécurité, identité du patient, circuit du médicament, expérience du patient, qualité de vie au travail, travail en équipe, coordination des parcours… L’ensemble du site contribue à répondre aux grands enjeux de "notre" santé 2022, procédures externes d’évaluation ou d’incitations financières.
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Manuel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins Version 2023
SECTEUR SANITAIRE
1. Certification HAS
a) Outil de la FORAP d'appropriation du nouveau référentiel
- Tutoriel Outil FORAP n°1 : Présentation de l'outil FORAP d'appropriation du nouveau référentiel
- Tutoriel Outil FORAP n°2 : Exemples d'utilisation et personnalisation
Télécharger l'outil Forap d’appropriation du manuel de Certification et l’outil de recueil et d’analyse des observations V2023
Depuis fin janvier 2021, les Structures Régionales d’Appui mobilisées au sein de leur fédération, proposent un outil opérationnel à destination des professionnels des établissements de santé visant à faciliter l’appropriation et la lecture du Référentiel HAS.
Les outils sont actualisés selon les versions du manuel.
TÉLÉCHARGEMENT RÉSERVÉ AUX ADHÉRENTS
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Nous invitons les établissements non-adhérents de Nouvelle-Aquitaine souhaitant consulter ce document à contacter le secrétariat du Ccecqa.
Les établissements hors Nouvelle-Aquitaine peuvent consulter directement la SRA de leur région.
Outil d'appropriation du manuel de certification
(387 Ko)
Outil de recueil et d'analyse des observations
(246 Ko)
b) Les mémos critère impératif
Télécharger les mémos critère impératif
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Fiche mémo critère impératif 3.2-06 maltraitance_V2023
(1 Mo)
Fiche mémo critère impératif 1.2-02 enfant environnement adapté_V2023
(733 Ko)
Fiche mémo critère impératif 1.1-03 Consentement_V2023
(717 Ko)
Fiche Mémo Critère Impératif 1.2 - 01 - Intimité dignité_1
(655 Ko)
Fiche mémo critère impératif 1.2-08 Douleur_V2023
(1 Mo)
Fiche mémo critère impératif 2.1 - 05 - Mesures restrictives liberté_V2023
(867Ko)
Fiche mémo critère impératif 2.2 - 12 - Check list_V2023
(839 Ko)
Fiche mémo critère impératif 2.2 - 17 - Examen somatique_1
(968 Ko)
Fiche mémo critère impératif 2.3-06 Médicaments à risque_V2023
(797 Ko)
Fiche mémo critère impératif 2.3 - 11 - Risque infectieux_V2023
(1 Mo)
Fiche mémo critère impératif 2.3-20 HPPI_V2023
(867 Ko)
Fiche mémo critère impératif 2.4 - 04 - EIAS
(1 Mo)
Fiche mémo critère impératif 3.3-01 Gouvernance_V2023
(856 Ko)
Fiche mémo critère impératif 3.6 - 01 - TH SSE_V2023
(656 Ko)
Fiche mémo critère impératif 3.6 - 05 - Urgences vitales_1
(880 Ko)
Fiche mémo critère impératif 3.7 - 03 - IQSS-1
(1 Mo)
À venir
Téléchargez l'ensemble des fiches mémo critère impératif
()
c) Les guides entretien TC
Télécharger les guides entretien TC
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Guide entretien TC - Accueil non programmé
(412 Ko)
Guide entretien TC - EIAS
(348 Ko)
Guide entretien TC - Transport intra-hospitalier
(435 Ko)
Grille TC Forap - Circuit des médicaments V2023
(503 Ko)
Grille TC Forap - IAS
(498 Ko)
Grille TC Forap - Traceur ciblé_gestion des PSL V2023
(435 Ko)
Téléchargez l'ensemble des guides d'entretien TC
(2 Mo)
SECTEUR MÉDICO-SOCIAL
1. Évaluation HAS
OUTILS NOUVELLE DÉMARCHE
a) Documents HAS
- Mettre en oeuvre l'évaluation des ESSMS (référentiel format PDF, référentiel format Excel, manuel, procédure d’évaluation, guides Synaé)
b) Ressources FORAP
- Fiche mémo critères impératifs 3.6.3-circuit médicament-2023 06
- Trame - Mise en concurrence organisation évaluation
- Poster démarche d'amélioration continue de qualité - Équipes
- Poster démarche qualité ESSMS : les indispensables
- Fiches mémo critères impératifs évaluation ESSMS
c) Les mémos critère impératif MS
Télécharger les mémos critère impératif
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Fiche mémo Critère impératif 2.2.1 Liberté d'aller et venir (2023)
(466 Ko)
Fiche mémo Critère impératif 3.14.1_3.14.2 - Plan de crise (2023)
(499 Ko)
Fiche Mémo Critère Impératif 12.2.7 - Confidentialité (2023)
(467 Ko)
Fiche mémo critère impératif 2.2.6 - Droits et Libertés (2023)
(447 Ko)
Fiche mémo critère impératif 3.12.1 _ 3.12.2 _ 3.12.3 - Plaintes et réclamations (2023)
(437 Ko)
Fiche mémo critère impératif 2.2.2 _ 2.2.3 - Dignité, intégrité, vie privée, intimité (2023)
(416 Ko)
Fiche mémo critère impératif 2.2.5 - Droit à l'image (2023)
(375 Ko)
Téléchargez l'ensemble des fiches mémo critère impératif MS
(2 Mo)
d) Outils GCSMS Charente (Le CCECQA remercie sincèrement le GCSMS Handicap-Santé mentale de Charente, qui a accepté de partager ses outils)
Télécharger les outils GCSMS
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Charente-Liste des documents preuves pour éval ESMS
(180 Ko)
Outil d'auto-Évaluation (Excel) avec questions Accompagné Traceur ; sans cotation
(180 Ko)
e) Outils CCECQA
- Support CCECQA Nouvelle démarche d'évaluation HAS du Médico-Social
- Trame de synthèse Accompagné Traceur
- Trame de synthèse Accompagné Traceur- tableau horizontal
f) Outils REQUA
Télécharger outil d'auto-évaluation (Excel)avec cotation, pas de question formulée Accompagné Traceur
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(180 Ko)
OUTILS ANCIENNE DEMARCHE
b) Outils pour faciliter la mise en œuvre de l’évaluation EXTERNE dans le secteur médico-social
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Comptoirs Qualité
Découvrez le teaser du Comptoir Qualité
Téléchargez la foire aux questions de l'ensemble des sessions
Comptoirs Thématiques
a) Comptoir thématique - Evaluation de la prise en charge médicamenteuse en collaboration avec l'OMEDIT - 10 juin 2021Télécharger le support
b) Comptoir thématique - Gouvernance et certification - 16 juin 2021Télécharger le support
c) Comptoir thématique - Engagement Patient et usagers - 22 juin 2021Télécharger le support
d) Comptoir thématique - Système de signalement des événements indésirables - 29 juin 2021Télécharger le support
e) Comptoir thématique - Nouvelle certification sanitaire et HAD - 16 septembre 2021Télécharger le support
f) Comptoir thématique - Nouvelle certification et Santé mentale - 23 septembre 2021Télécharger le support
g) Comptoir thématique - Gestion des tensions hospitalières et situations sanitaires exceptionnelles - 16 novembre 2021Télécharger le support
h) Comptoir thématique - Évaluation de la prévention des infections associées aux soins - 7 décembre 2021Télécharger le support
i) Comptoir thématique - Évaluation de la prise en charge des urgences - 11 janvier 2022Télécharger le support
j) Comptoir thématique - Évaluation de la prise en charge à la maternité - 20 janvier 2022Télécharger le support
k) Comptoir thématique - Retours d'expériences visites de certification - 10 février 2022Télécharger le support
l) Comptoir thématique - Participation des usagers : de leur implication à leur coopération - 29 mars 2022Télécharger le support
m) Comptoir thématique - Travail en équipe et certification des établissements de santé - 13 mai 2022Télécharger le support
n) Comptoir thématique - Nouvelle démarche d'évaluation MS : les outils de la HAS - 5 et 25 mai 2022Télécharger le support
o) Comptoir thématique - Bloc et interventionnel - 10 juin 2022Télécharger le support
p) Comptoir thématique - Identitovigilance - 16 septembre 2022Télécharger le support
q) Comptoir thématique - Bloc et interventionnel - 3 novembre 2022Télécharger le support
r) Comptoir thématique - Accréditation des équipes médicales - 22 novembre 2022Télécharger le support
s) Comptoir thématique - Expérience patients - 25 novembre 2022Télécharger le support
t) Comptoir thématique - Présentation de la Mission EIGS du CCECQA - 24 janvier 2023Télécharger le supportVisionner l'enregistrement du Comptoir !u) Comptoir thématique - Santé mentale et EIGS - 7 mars 2023Télécharger le supportVisionner l'enregistrement du Comptoir !v) Comptoir thématique - Promotion de la semaine QVT - 31 mars 2023Télécharger le supportVisionnez l'enregistrement du comptoir !w) Comptoir thématique - L'expérience patient et les EIG - 11 avril 2023Télécharger le supportVisionnez l'enregistrement du comptoir !
x) Comptoir thématique - Le questionnement ethique - 27 avril 2023Télécharger le supportVisionnez l'enregistrement du comptoir !
y) Comptoir thématique - Risque infectieux en structure médico-sociale: s'informer, s'évaluer et s'outiller - 16 mai 2023Télécharger le supportVisionnez l'enregistrement du comptoir !
z) Comptoir thématique - La mission EIGS du CCECQA - 23 mai 2023Télécharger le supportVisionnez l'enregistrement du comptoir !
1) Comptoir thématique - Santé mentale et EIGS: la prévention du risque suicidaire- 2 juin 2023Télécharger le supportVisionnez l'enregistrement du comptoir !
2) Comptoir thématique - Le circuit du médicament en ESMS- 29 juin 2023Télécharger le supportVisionnez l'enregistrement du comptoir !
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