CERTIFICATION HAS / EVALUATION MEDICO-SOCIALE HAS

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NOUVEAU MANUEL DE CERTIFICATION

Notre objectif : la qualité pour simplifier le travail, régler des problèmes qui ne devraient pas exister, avancer dans la réflexion sur les pratiques et coopérer à des solutions avec les professionnels et les usagers. Nos outils et méthodes mettent en débat les pratiques afin de valoriser les métiers des professionnels de santé. L’équipe du Ccecqa mobilise ses ambassadeurs et la Forap sur le nouveau manuel de certification. Agissons ensemble, en confiance, en sécurité !

 

Projets

 

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CCECQA

La “task force” du Ccecqa, ce sont tous ses projets qui, depuis plus de 20 ans, grâce au soutien de ses adhérents et de l’ARS, ont permis d’être présent pour évaluer de grandes thématiques porteuses dans les certifications : culture sécurité, identité du patient, circuit du médicament, expérience du patient, qualité de vie au travail, travail en équipe, coordination des parcours… L’ensemble du site contribue à répondre aux grands enjeux de "notre" santé 2022, procédures externes d’évaluation ou d’incitations financières.

 

Consultez les comptoirs et les outils de la nouvelle certification HAS

 

Téléchargez les outils : Books et outils FORAP

Téléchargez les supports de présentation des Comptoirs

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Manuel de certification des établissements de santé pour la qualité des soins Version 2023

 

Outils

 

SECTEUR SANITAIRE

 

1. Certification HAS

 

a) Outil de la FORAP d'appropriation du nouveau référentiel

Télécharger l'outil Forap d’appropriation du manuel de Certification et l’outil de recueil et d’analyse des observations V2023

Depuis fin janvier 2021, les Structures Régionales d’Appui mobilisées au sein de leur fédération, proposent un outil opérationnel à destination des professionnels des établissements de santé visant à faciliter l’appropriation et la lecture du Référentiel HAS.

 

Les outils sont actualisés selon les versions du manuel.

TÉLÉCHARGEMENT RÉSERVÉ AUX ADHÉRENTS

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(pour adhérer ou pour tout problème de connexion, contactez-nous !)

Nous invitons les établissements non-adhérents de Nouvelle-Aquitaine souhaitant consulter ce document à contacter le secrétariat du Ccecqa.

Les établissements hors Nouvelle-Aquitaine peuvent consulter directement la SRA de leur région.

 

Outil d'appropriation du manuel de certification

(387 Ko)

 

Outil de recueil et d'analyse des observations

(246 Ko)

 
b) Les books 
Télécharger les Books 2021

 

 

Fiches pédagogiques de la HAS. Suivre l’actualité de nouvelles fiches ou de leurs mises à jour sur le site de la HAS ou sur CALISTA

 

c) Les mémos critère impératif 
Télécharger les mémos critère impératif

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Fiche mémo critère impératif 1.1-03 Consentement_V2023

(717 Ko)

 

Fiche Mémo Critère Impératif 1.2 - 01 - Intimité dignité_1

(655 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 1.2-08 Douleur_V2023

(1 Mo)

 

Fiche mémo critère impératif 2.1 - 05 - Mesures restrictives liberté_V2023

(867Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 2.2 - 12 - Check list_V2023

(839 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 2.2 - 17 - Examen somatique_1

(968 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 2.3-06 Médicaments à risque_V2023

(797 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 2.3 - 11 - Risque infectieux_V2023

(1 Mo)

 

Fiche mémo critère impératif 2.3-20 HPPI_V2023

(867 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 2.4 - 04 - EIAS

(1 Mo)

 

Fiche mémo critère impératif 3.3-01 Gouvernance_V2023

(856 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 3.6 - 01 - TH SSE_V2023

(656 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 3.6 - 05 - Urgences vitales_1

(880 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 3.7 - 03 - IQSS-1

(1 Mo)

 

À venir

Téléchargez l'ensemble des fiches mémo critère impératif

()

 

d) Les guides entretien TC
Télécharger les guides entretien TC

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Guide entretien TC - Accueil non programmé

(412 Ko)

 

Guide entretien TC - EIAS

(348 Ko)

 

Guide entretien TC - Transport intra-hospitalier

(435 Ko)

 

Grille TC Forap - Circuit des médicaments

(503 Ko)

 

Grille TC Forap - IAS

(498 Ko)

 

Grille TC Forap - Traceur ciblé_gestion des PSL

(435 Ko)

 

Téléchargez l'ensemble des guides d'entretien TC

(2 Mo)

 

 

SECTEUR MÉDICO-SOCIAL

 

1. Évaluation HAS

OUTILS NOUVELLE DÉMARCHE

a) Documents HAS

 

b) Ressources FORAP

 

c) Les mémos critère impératif MS
Télécharger les mémos critère impératif

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Fiche mémo Critère impératif 3.14.1_3.14.2 - Plan de crise (2023)

(499 Ko)

 

Fiche Mémo Critère Impératif 12.2.7 - Confidentialité (2023)

(467 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 2.2.6 - Droits et Libertés (2023)

(447 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 3.12.1 _ 3.12.2 _ 3.12.3 - Plaintes et réclamations (2023)

(437 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 2.2.2 _ 2.2.3 - Dignité, intégrité, vie privée, intimité (2023)

(416 Ko)

 

Fiche mémo critère impératif 2.2.5 - Droit à l'image (2023)

(375 Ko)

 

Téléchargez l'ensemble des fiches mémo critère impératif MS

(2 Mo)

 

d) Outils GCSMS Charente (Le CCECQA remercie sincèrement le GCSMS Handicap-Santé mentale de Charente, qui a accepté de partager ses outils)

Télécharger les outils GCSMS

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Charente-Liste des documents preuves pour éval ESMS

(180 Ko)

 

Outil d'auto-Évaluation (Excel) avec questions Accompagné Traceur ; sans cotation

(180 Ko)

 

 

e) Outils CCECQA

 

f) Outils REQUA

Télécharger outil d'auto-évaluation (Excel)avec cotation, pas de question formulée Accompagné Traceur

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(180 Ko)

OUTILS ANCIENNE DEMARCHE

a) Outils pour faciliter la mise en œuvre de l’évaluation INTERNE dans le secteur médico-social
Guide d’utilisation 2014

b) Outils pour faciliter la mise en œuvre de l’évaluation EXTERNE dans le secteur médico-social
Guide d’utilisation 2014
(11,5 Mo)
 
 
CONSULTEZ AUSSI NOS RAPPORTS D'ÉTUDE / D'ÉVALUATION
 
 
 
 Formations
 
 
 
 
 
 
 
 
Comptoirs Qualité

 

 

Comptoirs Thématiques

 

 

a) Comptoir thématique - Evaluation de la prise en charge médicamenteuse en collaboration avec l'OMEDIT - 10 juin 2021

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b) Comptoir thématique - Gouvernance et certification  - 16 juin 2021

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c) Comptoir thématique - Engagement Patient et usagers - 22 juin 2021

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d) Comptoir thématique - Système de signalement des événements indésirables - 29 juin 2021

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e) Comptoir thématique - Nouvelle certification sanitaire et HAD - 16 septembre 2021

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f) Comptoir thématique - Nouvelle certification et Santé mentale - 23 septembre 2021

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g) Comptoir thématique - Gestion des tensions hospitalières et situations sanitaires exceptionnelles - 16 novembre 2021

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h) Comptoir thématique - Évaluation de la prévention des infections associées aux soins - 7 décembre 2021

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i) Comptoir thématique - Évaluation de la prise en charge des urgences - 11 janvier 2022

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j) Comptoir thématique - Évaluation de la prise en charge à la maternité - 20 janvier 2022

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k) Comptoir thématique - Retours d'expériences visites de certification - 10 février 2022

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l) Comptoir thématique - Participation des usagers : de leur implication à leur coopération - 29 mars 2022

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m) Comptoir thématique - Travail en équipe et certification des établissements de santé - 13 mai 2022

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n) Comptoir thématique - Nouvelle démarche d'évaluation MS : les outils de la HAS - 5 et 25 mai 2022

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o) Comptoir thématique - Bloc et interventionnel - 10 juin 2022

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p) Comptoir thématique - Identitovigilance - 16 septembre 2022

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q) Comptoir thématique - Bloc et interventionnel - 3 novembre 2022

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r) Comptoir thématique - Accréditation des équipes médicales - 22 novembre 2022

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s) Comptoir thématique - Expérience patients - 25 novembre 2022

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t) Comptoir thématique - Présentation de la Mission EIGS du CCECQA - 24 janvier 2023

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u) Comptoir thématique - Santé mentale et EIGS - 7 mars 2023

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v) Comptoir thématique - Promotion de la semaine QVT - 31 mars 2023

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w) Comptoir thématique - L'expérience patient et les EIG - 11 avril 2023

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x) Comptoir thématique - Le questionnement ethique - 27 avril 2023

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y) Comptoir thématique - Risque infectieux en structure médico-sociale: s'informer, s'évaluer et s'outiller - 16 mai 2023

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z) Comptoir thématique - La mission EIGS du CCECQA - 23 mai 2023

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1) Comptoir thématique - Santé mentale et EIGS: la prévention du risque suicidaire- 2 juin 2023

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Expertises
 
 
 
L’équipe du Ccecqa et ses ambassadeurs vous accompagnent dans la mise en œuvre de vos collaborations territoriales qualité et sécurité des soins. Réalisation d’audits de processus, de patients traceurs, de séminaires et de formations sur site : consultez-nous pour co-construire votre accompagnement et réfléchir à vos filières !
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Évenements
 
 
Les diaporamas de la journée
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SOCIAL, SANITAIRE ET MÉDICO-SOCIAL : CONVERGENCE DES MODÈLES ET DES PRATIQUES ?
Journées Nationales d’Étude et de Formation (Bordeaux, 06 oct. – 08 oct. 2021). Enjeux et perspectives dans un paysage en recomposition. Organisées par l’ADC, IRTS et le Ccecqa.